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La licence Créateur Plus est une autorisation à la vente que vous contractez auprès de notre société CVMT-Majam.
L’intégralité des patrons et tutoriels Majam sont des modèles déposés et protégés par le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, leur usage est strictement privé.
Vous pouvez coudre un ouvrage pour vous ou pour l’offrir, mais pas vendre une création confectionnée à partir d’un de nos patrons (ou tutoriels même gratuits).
Il est interdit d’utiliser un de nos modèles pour un usage commercial sans autorisation préalable.
La licence vous donne cette autorisation : en achetant une licence, vous obtenez l’autorisation de la part de la société CVMT-Majam de vendre les créations textiles réalisées à partir de nos patrons et tutoriels.
Le fait d’adhérer au système de licence ne confère aucun droit de propriété sur les patrons ou tutoriels Majam (qui restent la propriété de notre entreprise).
